Plaisance motorisée : faut-il un permis ?

Faut-il avoir un permis pour conduire un bateau ? Et pour une annexe ? Même lorsque le moteur est électrique ?

Entre navigation maritime ou en eaux intérieures, distance des côtes, longueur du bateau et puissance du moteur, les paramètres à prendre en compte sont nombreux. Découvrez ici les éléments essentiels à retenir pour conduire votre bateau à moteur en règle et en toute sécurité. 

Faut-il un permis pour utiliser un moteur TEMO ?

C’est la question que tout le monde se pose, alors on va y répondre tout de suite : non, vous n’avez pas besoin de permis pour utiliser un moteur TEMO.
Pourquoi ? Tout simplement parce qu’un moteur TEMO a une puissance inférieure à 6 ch (ou 4,5 kW). Il est donc en dessous de la limite légale du permis plaisance, que ce soit en mer ou en eaux intérieures.

Les principes de la réglementation de la plaisance motorisée.

Derrière son lot de décrets, de distances et de mesures, la réglementation de la plaisance motorisée est assez simple. Elle est pensée pour éviter, dans la mesure du possible, les dégâts qui pourraient être causés par une défaillance ou une mauvaise manipulation du moteur :

• Aux personnes embarquées et autour du bateau : nageurs, plongeurs et autres plaisanciers
• Aux autres embarcations et installations portuaires 
• A l’environnement 

Navigation en mer et motorisation : les éléments à retenir.

Deux paramètres essentiels régissent la plaisance motorisée en mer :

• La puissance de la propulsion 
• La distance qui sépare le bateau d'un abri 

Conduire un bateau en mer sans permis jusqu’à 4,5 kW.

En mer, on peut conduire sans permis un bateau de plaisance à moteur équipé d’une propulsion inférieure à 6 ch, soit 4,5 kW.

Rappel : la notion d’abri en navigation maritime.

Un abri côtier désigne un "endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques et de mer du moment ainsi que des caractéristiques de l'engin, de l'embarcation ou du navire." Légifrance, Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer, Division 240.

Un port, une côte calme ou un corps-mort peuvent donc constituer un abri. C’est au chef de bord de définir les abris adaptés à son navire, à son équipage, à la marée et aux conditions météorologiques.

Pour rappel, le navire porteur est considéré comme un abri pour son annexe.

Jusqu’à 6 milles d’un abri : le permis plaisance option côtière.

Pour naviguer en mer sur un bateau à moteur de plus de 4,5 kW et jusqu’à 6 milles d’un abri, il faut détenir le permis plaisance option côtière.

Au-delà de 6 milles : le permis plaisance extension hauturière.

L’océan vous appelle et vos rêves dépassent la ligne d’horizon ?

Pour naviguer au moteur au-delà de 6 milles d’un abri, il vous faudra obtenir le permis plaisance extension hauturière.

Le cas particulier des bateaux à voile.

La conduite d’un bateau à voile ne nécessite pas de permis, quelle que soit sa taille. On considère en effet que le moteur d’un voilier n’est qu’une propulsion secondaire, même lorsqu’elle dépasse les 4,5 kW.

Ces bateaux exigent néanmoins une solide expérience pour être manœuvrés en toute sécurité.

La plaisance motorisée en eaux intérieures.

Deux critères principaux régissent la plaisance en eaux intérieures :
- La taille de l’embarcation
- La puissance de la propulsion

Naviguer au moteur en eau douce sans permis.

En eaux intérieures, on peut conduire une embarcation de longueur inférieure à 15 m sans permis, à condition que sa vitesse n’excède pas 6,5 nœuds, soit 12 km/h.

Le permis plaisance option eaux intérieures.

Anciennement appelé "permis fluvial", le permis plaisance option eaux intérieures vous permet de conduire une embarcation jusqu’à 20 m de long, à une vitesse de plus de 6,5 nœuds et dans les limites en vigueur bien entendu.

Le permis plaisance eaux intérieures avec extension grande plaisance.

Cette extension grande plaisance eaux intérieures vous autorise à piloter une belle péniche d’une longueur égale ou supérieure à 20 m, dans le respect des limitations de vitesse en vigueur.

Le cas particulier des voiliers en eaux intérieures.

Alors qu’en mer, un voilier équipé d’un moteur auxiliaire de puissance supérieure à 4,5 kW ne nécessite pas de permis, un permis plaisance option eaux intérieures sera nécessaire pour le conduire sur les fleuves, rivières, lacs et voies navigables.

Se former et s’informer pour naviguer en toute sécurité.

Certes, le permis n’est pas toujours obligatoire pour conduire un bateau à moteur. Ces formations restent cependant aussi utiles que nécessaires pour naviguer en toute sécurité.

Novice ou marin aguerri, profitez des longs mois d’hiver pour vous (re)plonger dans les ouvrages des éditions Vagnon. Et pourquoi pas aller plus loin et vous inscrire au permis plaisance ?

Vous l’avez compris, le moteur électrique TEMO s’adresse à tous les plaisanciers. Avec ou sans permis, le meilleur réflexe reste pourtant de se former et d’être informé. Alors, révisez vos classiques et naviguez en toute sécurité !